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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTRIMOTO INTERNATIONAL
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KHART
Marque expirée - Marque en non vigueur

KHART
DISTRIMOTO INTERNATIONAL SARL

Numéro de dépôt :
98761615
Date de dépôt :
20/11/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/11/2018

Présentation de la marque KHART

Déposée le 20 novembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTRIMOTO INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KHART »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTRIMOTO INTERNATIONAL domicilié(e) RUE HENRI BECQUEREL,63110 BEAUMONT (dossier no 2389068) - 63110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 572 488 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTRIMOTO INTERNATIONAL domicilié(e) RUE HENRI BECQUEREL,63110 BEAUMONT (dossier no 2389068) - 63110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KHART est expirée depuis le 20 novembre 2018.

DISTRIMOTO INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : DISTRICOTON , FORCE ONE , di- distrimoto international , FREEZEFACTOR , FORCE ONE , FREEZE FACTOR


DISTRIMOTO INTERNATIONAL SARL - RUE HENRI BECQUEREL,63110 BEAUMONT (dossier no 2389068) - 63110 - France - SIREN 314572488


DISTRIMOTO INTERNATIONAL - RUE HENRI BECQUEREL,63110 BEAUMONT (dossier no 2389068) - 63110 - France


Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2008 n°2389068 - Publication au BOPI 2008-11-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Vêtements du motard Service d'import/export.